Politiques et procédures
Procédures de fonctionnement normalisées (PFN)
Le Comité d’éthique de la recherche (CÉR) de l’Hôpital Montfort a adopté les Modes Opératoires Normalisés (MON) / Standard Operating Procedure (SOP) développés par le Réseau des réseaux (R2) et l’Association canadienne des comités d’éthique de la recherche (ACCER) ainsi que des Procédures de fonctionnement normalisées (PFN) propres à Montfort. Ces procédures sont spécifiques aux CÉR qui évaluent des projets de recherche avec des humains et respectent les lois et les politiques canadiennes et américaines ainsi que les principes directeurs d’éthique. L’objectif de ces procédures est de promouvoir la qualité et d’assurer la conformité du processus d’évaluation entre les CÉR.
Le tableau ci-dessous regroupe la liste des SOP et PFN auxquels les chercheurs et leur équipe devront se conformer. En cliquant sur le lien suivant glossaire vous pouvez consulter le document.
Merci de noter que les versions anglaises des MON, les SOP, sont disponibles sur la page anglaise.
Rôles et fonctions du CÉR
Gouvernance
Administration
- MON 102 Recherche exigeant une évaluation du CER
- SOP 105A Conflicts of Interest REB Members and REB Office Personnel
- PFN 105AA Les conflits d’intérêts – Personnels administratifs et les membres du CÉR
- MON 105B Conflits d’intérêts Chercheur
- PFN 105BB Les conflits d’intérêts – chercheurs
- MON 105C Conflits d’intérêts Organisation
- PFN 105CC Les conflits d’intérêts – Organisme : Hôpital Montfort
- MON 107 Utilisation et divulgation des renseignements personnels
- MON 201 Composition du CER
- PFN 201B Composition du CÉR
- MON 202 Gestion des membres du CER
- PFN 202B Processus nomination membres CÉR
- MON 203 Tâches des membres du CER
Responsabilité des chercheurs
Rendement et performance
Processus de validation
- MON 301 Exigences du CER liées aux demandes et évaluation administrative
- PFN 301B Documents à fournir au CÉR pour une soumission initiale et une demande de modification d’un projet de recherche
- MON 302 Administration des réunions du CER
- MON 303 Gestion des documents
- PFN 303B Gestion des documents
Processus d’évaluation
- MON 401 Évaluation déléguée
- MON 402 Décisions du CER concernant les évaluations
- PFN 402B Exigences du CÉR liées aux demandes d’évaluation
- MON 403 Évaluation initiale – Critères d’approbation du CER
- MON 404 Activités liées aux évaluations du CER en cours
- PFN 404B Activités liées aux évaluations du CÉR en cours
- MON 405 Évaluation continue
- MON 406 Achèvement de la recherche
- MON 407 Suspension ou arrêt de l’approbation du CER
Situation particulière
- MON 501 Évaluation du CER durant les urgences publiques déclarées
- PFN 501B Évaluation du CÉR durant les urgences publiques déclarées
Communications
- MON 601 Communication – Chercheur
- MON 602 Communication – Participants de recherche
- PFN 602B Communication – Participants